Mentions Légales

Propriété du site

Le présent site est la propriété de :

  • Dénomination sociale : COLEEN
  • Forme juridique : SAS
  • Siège social : 9 rue Pierre Georges Latécoère 64100 Bayonne, France
  • Capital social : 82 350 euros
  • Immatriculation : R.C.S. BAYONNE 800720443
  • Directeur de la publication : Audrey LEFORT
  • Téléphone : +33(0)9 50 81 45 81
  • Email : contact@coleen-france.com

Concepteur et Hébergeur du site

Le site www.coleen-france.com a été entièrement réalisé par l’Agence By KA, Agence de Communication Digitale 360°.

La société hébergeur du site internet est la société 1&1 Internet :

  • SARL au capital de 100 000€
  • Siège social : 7 place de la Gare, 57200 Sarreguemines
  • RCS de Sarreguemines N°431 303 775
  • Code APE : 6311Z
  • TVA intracommunautaire : FR13431303775
  • Téléphone : 0970 808 911
  • Contact : formulaire en ligne

Droits et devoirs de l'utilisateur

L’utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence des moyens nécessaires pour accéder à ce site, l’utiliser et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.

Utilisation des données du site

Les utilisateurs du présent site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de COLEEN.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelques procédés que ce soit, sans l’autorisation expresse de COLEEN est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant sur la transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont COLEEN est producteur.
Les marques COLEEN ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées ou sont la propriété de ses partenaires.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de COLEEN est donc prohibée au sens de l’article L713-2 du code de la propriété intellectuelle, et pourra faire l’objet de poursuites judiciaires, en France comme à l’étranger.

Responsabilité de l'éditeur

Malgré tous les soins apportés à la mise en œuvre du présent site www.coleen-france.com et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s’être glissées dans les informations et/ou documents présentés. Les utilisateurs du site procéderont donc à toutes vérifications utiles.
Les liens hypertextes mis en place sur le présent site web ou sur tout autre site web appartenant à la société COLEEN, en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de la société COLEEN.

Mentions CNIL

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, le présent site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL, récépissé de déclaration n° 210 4729. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant conformément à la loi du 6 janvier 1978 dite « Loi Informatique et Libertés ». Vous pouvez l’exercer en adressant un e-mail à contact[a]coleen-france.com et en choisissant comme objet : CNIL – modification des données personnelles.

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